produits exempts de taxes

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• exempt — exempt, empte [ ɛgzɑ̃(pt), ɑ̃(p)t ] adj. et n. m. • XVIe; exant v. 1265; lat. exemptus, p. p. de eximere « tirer hors de, affranchir » I ♦ Adj. EXEMPT DE (qqch.). 1 ♦ Qui est affranchi d une charge, d un service commun (⇒ exemption) …   Encyclopédie Universelle

• exempte — ● exempt, exempte adjectif (latin exemptus, de eximere, enlever) Qui n est pas assujetti à quelque obligation : Être exempt d impôts. Qui est préservé de tel ou tel risque, qui n a pas tel ou tel avantage, qui n a pas trace de quelque chose : On… …   Encyclopédie Universelle

• exempté — ● exempt, exempte adjectif (latin exemptus, de eximere, enlever) Qui n est pas assujetti à quelque obligation : Être exempt d impôts. Qui est préservé de tel ou tel risque, qui n a pas tel ou tel avantage, qui n a pas trace de quelque chose : On… …   Encyclopédie Universelle

• Grandes découvertes — Le planisphère de Cantino réalisé en 1502 est la plus ancienne représentation des voyages de Christophe Colomb dans les Caraïbes, de Gaspar Corte Real à Terre neuve, de Pedro Álvares Cabral au Brésil et de Vasco de Gama en Inde. Le méridien du… …   Wikipédia en Français

• Ritsuryo — Ritsuryō Le ritsuryō (律令) est l ancien système de lois du Japon médiéval basé sur le confucianisme et sur le légisme venus de Chine. Le système politique qui en découle est appelé ritsuryō sei (律令制). On désigne par kyaku (格) les amendements du… …   Wikipédia en Français

• Ritsuryô — Ritsuryō Le ritsuryō (律令) est l ancien système de lois du Japon médiéval basé sur le confucianisme et sur le légisme venus de Chine. Le système politique qui en découle est appelé ritsuryō sei (律令制). On désigne par kyaku (格) les amendements du… …   Wikipédia en Français

• Ritsuryō — Le ritsuryō (律令) est l ancien système de lois du Japon médiéval basé sur le confucianisme et sur le légisme venus de Chine. Le système politique qui en découle est appelé ritsuryō sei (律令制). On désigne par kyaku (格) les amendements du ritsuryō et …   Wikipédia en Français

• Historique de l'imposition en France — Article principal : Imposition en France. Le Changeur et sa Femme, Quentin Massys, 1514. L histoire de l imposition en France est dans une large mesure celle du développement de l administration, d abord sous l Ancien Régime, puis après la… …   Wikipédia en Français

• Fiscalite canadienne — Fiscalité canadienne On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des… …   Wikipédia en Français

• Fiscalité Canadienne — On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés ainsi que des… …   Wikipédia en Français

• Fiscalité canadienne — On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés ainsi que des… …   Wikipédia en Français